Déposée le 16 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ELCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERU domicilié(e) au capital de 663.000Frs, Parc Pereire, 91 rue Pereire, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 029 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RICHON-LEGAL-POULAIN Avocats à la Cour - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERU a également déposé les autres marques suivantes : FLASH
BERU (S.A.R.L.) - au capital de 663.000Frs, Parc Pereire, 91 rue Pereire, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 602029076
SCP RICHON-LEGAL-POULAIN Avocats à la Cour - France
Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291829 - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1999-12-13
Tête et rotor d'allumeur, jeu de contacte plus condensateur, vis platinées en deux sous ensembles dans un emballage scellé, pour véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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